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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


Vente uniquement sur internet. RCS: 400802161 au nom d Alain Garoyan

Vous pouvez visiter le magasin en Arles de Mme Garoyan Ani qui peut vous proposer des articles provençaux

en vente directement sur place au 13 rue de la calade de 14 heures à 17 heures ( magasin situé près de la mairie d' Arles )

Vous pouvez la joindre par téléphone au 0689881060



(Attention, c est une boutique partenaire, nous ne garantissons pas que vous trouverez  les modèles vendus sur le site et au meme prix )



Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site ( actuellement en

maintenance )
 
www.chemisedeprovence.fr  supposera la consultation et l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.

Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de "signature

numérique".


OBJET :

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente

en ligne de biens proposés par  La Boutique Provençale D'Arles  via son site  www.chemisedeprovence.fr  au

consommateur.


CONFIRMATION DE COMMANDE :

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail à l'adresse indiquée par le

consommateur au sein du bon de commande.


PREUVE DE LA TRANSACTION :

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la boutique La Boutique Provençale D'Arles   dans

des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des

paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre

de preuve.


INFORMATION SUR LES PRODUITS :

Tous les efforts ont été faits pour s'assurer de l'exactitude des informations présentées sur www.chemisedeprovence.fr  

La Boutique Provençale D'Arles   ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents,

dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l'exactitude de l'information transmise même dans le

cas où "La Boutique Provençale D'Arles " ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages.

Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d'identification

Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels. Notamment, nous attirons votreattention sur les

différentes qualités d'écran ainsi que leurs réglages qui leurs sont apportés, car ceci peut modifier l'aspect des articles et

principalement leurs couleurs.


DURÉE DE VALIDITÉ DE L'OFFRE ET DE SON PRIX :

MODALITÉS DE LIVRAISON :


Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones

géographiques que nous desservons.

Tous  les produits partent de nos locaux en parfait état.

Si le mode de livraison, choisi lors de la commande, inclut une assurance, le client se doit de signaler au transporteur (ou

au facteur) la moindre petite trace de choc apparente sur le colis (Trous, traces d'écrasement etc..), en vue de pouvoir

émettre une réclamation auprès du transporteur.

L'échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu'aucune réserve n'ait été émise à la

réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.

Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s'égare. Dans un tel cas, nous contractons

le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver

ce colis. Le cas échéant le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique à ses

frais.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en

cas de perte des produits, d'intempéries ou de grève.


PROBLÈME DE LIVRAISON DU FAIT DU TRANSPORTEUR :

Les modes de livraison sans assurance ne peuvent prétendre à aucune réclamation ni indemnisation.

Pour les livraisons avec assurance:

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé etc...)

devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserve manuscrites", accompagnée de la

signature du client. Nota: Les articles dits "fragiles" ne sont pas assurés contre la casse.

Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) deux jours

ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.

Le consommateur devra signaler l'anomalie constatée pour que nous puissions prendre contact avec notre transporteur et

ainsi agir en conséquence dans les plus brefs délais.

En cas de non-réception d'un colis annoncé livré par le transporteur , une réclamation devra nous être adressé dans un

délai de 10 jours a compter de la réception théorique du colis accompagnée d'une attestation sur l'honneur certifiant la non

réception du colis.


ERREURS DE LIVRAISON :

Le consommateur devra formuler auprès de La Boutique Provençale D'Arles , le jour même de la livraison ou au plus tard le

premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en

nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.

La formulation de cette réclamation auprès de La Boutique Provençale D'Arles   pourra être faite par écrit ou par e mail.

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en

compte et dégagera La Boutique Provençale D'Arles   de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans son ensemble

et dans son emballage d'origine en état  impeccable.

Il est fortement conseillé, en vu du bon traitement de votre retour, d'effectuer une demande d'accord de retour au

préalable.

En cas d'erreur, les frais de réexpédition sont à la charge de La Boutique Provençale D'Arles, sauf dans le cas où il

s'avèrerait que le produit ne corresponde pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur.


 
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